Seigneurie et Paroisse de Longchaumois, Mainmorte 1603-1766. Sous cette cote se trouve ce document de trois pages concernant les frères Cille et Claude MOREL d'Orcières en 1653.
Cote 2H 714 aux Archives Départementales du Jura, Seigneurie et Paroisse de Longchaumois, Mainmorte 1603-1766.
Sous cette cote se trouve ce document de trois pages concernant les frères Cille et Claude MOREL d'Orcières en 1653.
Photos IMG_5650 à 5652 prises aux AD du Jura
Transcription
Jean françois Vuillerme docteur es droits
Juge en La justice des terres & Seigneurie
de Longchaumois, Orcieres, La mouille &
membres en dependans pour messieurs les
tres reverends Religieux du royal monastere
de St Ouyans de joux, Sçavoir faisons
qu'aud[it] Saint ouyan en nôtre Logis &
par devant nous appellé pour Scribe
Marc Bonguyod greffier en Lad[ite] justice
Le vingt troisième jour du mois de janvier
heure de huit du matin mil Six cens
Cinquante trois ont Comparu Cille & Claude
Morel freres, enfans de fu Claude Louis
morel dud Orcieres les quels nous ont
remontré qu'ils avoient recouru à nous par
requeste & exposé qu'a cause de leur
origine et predecesseurs ils Etoient affectez
envers mesd[its] Sieurs de Servile & mainmortable
Condition de la quelle desirants S'affranchir
ils nous Supplioient de Conformém[ent] à la
coustume generale de ce pays et Comté
de Bourgogne les vouloir admettre à
l'abbandonnem[ent] qu'ils faisoient auxd[its] Sieurs
de tous leurs biens immeubles mainmortables
et des deux tiers de leur meubles qui ne
sont autres que leur habits dont ils
sont Couverts, affirmans par leur Serment
qu'ils ont presté aux Saints Evangiles de
Dieu Etant en nos mains, qu'ils ne
possedoient autres meubles, ont fait
dehuement assigner Mesd[its] Sieurs à la
personne de m[aît]re Claude Nicolas
Reymond leur procureur d'office en lad[ite]
justice pour voir proceder aud[it] abandonnem[ent]
quoy ouy ensemble led[it] Sieur Reymond
lequel cy p[rése]nt a declaré qu'il ne pouvoit
empecher que lesd[its] Morel ne se servent
du privilege qui leur est acquis par lad[ite]
coustume, soubs les protestations neammoins
qu'il a Emis de les Convaincre de perjurat
en tant ils possedent d'autres meubles que
leurd[its] habits faisans d'office litis contestatio
conclusions et renonciation en Cause, Nous
avons au prealable reçu & recevons lesd[its]
Cille & Claude Morel aux susd[its]
abandonnem[ents] de tous leur biens immeubles
maimmortables & des deux tiers de tous
meubles suivant La susd[ite] déclaration
conformem[ent] à lad[ite] Coustume & au susd[it]
Consentem[ent], declarans lesd[its] Cille & Claude
Morel en semble leur posterité née &
à naitre en Loyal mariage francs
& de franche Condition, quittes &
exempts de toutes macules de maimmorte
prestations personelles & autres que sont
attachées a lad[ite] servile Condition, & que
Cy apres lesd[its] Morel et leurditte posterité
juoiront des memes privileges dont jouissent
gens de franche Condition en et riere
ce pays & Comté de Bourgogne
Condamnant mesd[its] sieurs à les en laisser
jouir librem[ent] et Sans Contredit, ensemble
à L'entiere observance du present
affranchissement, les despens faits cestes part
pour bonnes Considerations Compensez, mandants
au pres[ent] huissier ou sergent requis faire
a ceque dessus tous exploits necessaires &
qu'il en certifie soubs nôtre nom & seing
manuel icy mis avec celuy dud[it] scribe
les ans & jours susd[its], Signé à L'original
jf vuillerme, CN Reymond, M Bonguyod